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Marquage CE

Le manuel d’utilisation doit-il comporter la déclaration de conformité / d’incorporation ?

Là où c’est possible et applicable, il faudrait joindre la déclaration de conformité CE ou la déclaration d’incorporation au manuel d’utilisation.


Il est également possible de joindre la déclaration de conformité CE ainsi que la déclaration d’incorporation en tant que document séparé de la documentation technique de la machine.

 

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