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Sécurité de fonctionnement

Les modifications sur une machine doivent-elles être documentées même s’il ne s’agit pas d’une modification essentielle ?

Handelt es sich nicht um eine wesentliche Veränderung gemäß Produktsicherheitsgesetz (ProdSG), muss der Arbeitgeber die veränderte Maschine nach den gültigen Vorschriften des Arbeitsschutzes bewerten. Il est également conseillé de documenter pourquoi les modifications ne représentent pas une modification essentielle de la machine.


Il faut en particulier prendre en compte l’annexe I de la directive Machines et l’évaluation des risques. Cette dernière doit être adaptée conformément aux nouvelles situations. Afin de pouvoir garantir une utilisation en toute sécurité pour l’utilisateur, il faut éventuellement intégrer les modifications de la machine dans d’autres documents de l’exploitant (schémas de raccordement, manuel d’utilisation, etc.).

 

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