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Mise en conformité en toute sécurité

Est-il possible de remplacer un bouton-poussoir d’arrêt d’urgence par un bouton-poussoir arrêt machine ?

Question :
Nous sommes en présence d’une machine entièrement automatique qui est normalement mise sur le marché avec un marquage CE. La machine dispose des deux côtés d’un poste de commande, chacun étant équipé d’un bouton-poussoir d’arrêt d’urgence (rouge-jaune).
Est-il possible de remplacer les boutons-poussoirs d’arrêt d’urgence par des « boutons-poussoirs arrêt machine » (noir-gris), puis de mettre la machine sur le marché avec une déclaration d’incorporation et des instructions de montage en tant que quasi-machine ?

Réponse :
Conformément à l’EN ISO 13850, il faut installer un appareil d’arrêt d’urgence à chaque poste de commande. Exception : à moins que l’appréciation du risque n’en préconise pas la nécessité.

Conformément à la directive Machines, une quasi-machine est un ensemble qui constitue presque une machine, mais qui ne peut assurer à elle seule une application définie.
Un système d’entraînement est une quasi-machine. La quasi-machine est uniquement destinée à être incorporée ou assemblée à d’autres machines ou quasi-machines ou équipements en vue de constituer une machine au sens de la directive Machines.

Sachant que la machine citée dispose de deux postes de commande, on suppose qu’il ne s’agit pas d’une quasi-machine au sens de la directive Machines.
Pour obtenir l’effet de présomption, le respect de toutes les normes essentielles est obligatoire. Pour cette raison, il est probablement plus judicieux de livrer la machine en tant que « quasi-machine » avec une déclaration d’incorporation et de définir dans les instructions de montage toutes les conditions qui doivent encore être remplies afin que la machine puisse être mise sur le marché convenablement et sans compromettre la sécurité et la santé des personnes.

 

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