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La nouvelle Directive Machine 2006/42/CE – Claire pour tout le monde

La nouvelle directive machine, un thème actuel. Comme dans chaque édition d’un nouveau texte en matière de sécurité machine il existe quelques points qu’il faut clarifier.
Quelles sont les conséquences de cette nouvelle directive ?
Quelles sont les différences avec la directive en vigueur ?
Quand cette nouvelle directive sera d’application dans notre législation ?
Ce sont quelques questions auxquelles nos experts répondront dans ce document de clarification.


L’objectif de la Directive Machine

L’objectif de la directive machine est la libre circulation des machines sur le marché européen.
Cela signifie que si une machine a été construite de façon à rencontrer les exigences de la directive machine, celle-ci pourra être mise librement sur le marché européen et que chaque état membre à le devoir d’accepter la commercialisation de cette machine sur son territoire.
La nouvelle directive machine ne modifie en rien cet objectif.


Planification de la DM


Publiée dans le Journal Officiel de l’UE le 17 mai 2006, elle sera en vigueur à partir du 29 juin 2008.
Une période de transition sera possible jusqu’au 29 décembre 2009, pendant laquelle, chaque état membre devra prendre des actions pour répondre aux exigences de cette nouvelle directive.
Chaque état membre devra retranscrire cette directive dans sa propre législation.
Donc elle deviendra une « loi nationale » pour chaque pays.


Contenus de la nouvelle DM


L’annexe I de cette nouvelle DM tout comme le directive que est encore en vigueur, contient les exigences essentielles en matière de sécurité et de santé relatives à la conception de machines et de composants de sécurité.
Ces exigences qui ce trouvent dans un texte de loi doivent être obligatoirement respectées. Le fabricant qui appose la marque CE sur sa machine dois s’engager à respecter ces exigences fondamentales.
Notons toutefois que le marquage CE sur une machine ne nous donne aucune garantie sur la qualité de la machine ainsi que sur le niveau de sécurité qui y a été intégré.


Dans la nouvelle DM nous trouvons une terminologie plus claire dans le but de lever certaines ambiguïtés en partie dues à l’évolution des technologies dans le monde industriel.
La DM en vigueur aujourd’hui différentie un « arrêt normal » d’un « arrêt d’urgence »
La nouvelle DM introduit une troisième notion, la notion « d’arrêt opérationnel ».
Cet exemple montre la DM est un processus dynamique basé sur l’expérience pratique du monde industriel.

Application de DM


L’UE prévois dans son nouveau texte aussi une clarification concernant la limite des responsabilités pour les fabricants de machines et pour les fabricants d’une partie de machine en introduisant la notion de « quasi-machine ».
Mais les difficultés majeures pour l’application de cette DM reste la méconnaissance des normes harmonisées qui permettent de concevoir une machine conforme à la DM.
Cette connaissance est basée sur l’expérience pratique et sur l’acquit technique.
Or, souvent les cours techniques n’abordent pas les aspects de « la conception sécurisé d’une machine.

Conclusion

Suivre le nouveau texte de la DM à la lettre ne suffit pas.
Pour concevoir une machine qui rencontre les exigences de la DM il est nécessaire d ‘avoir une connaissances des normes harmonisées relatives. Elles sont les instruments techniques qui permettent d’atteindre une conformité selon la DM.
L’équipe multidisciplinaire qui étudie les différentes parties d’une machine doit s’accorder pour concevoir une machine sécurisée.

Mr. Johan Van den Broeck, Business Development Manager, Pilz Belgium